Skip to main content

Mentions légales

Editeur du site

Le présent site est édité, hébergé et géré par l’INHNI, Organisme  Gestionnaire des CFA Propreté, association régie par la loi du 1er juillet 1901, immatriculée sous le code SIRET numéro 321 877 789 00032, dont le siège social est situé 34 boulevard Maxime Gorki, 94800, Villejuif, France.

Téléphone : +33 1 46 77 40 40

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

Les sites inhni.com et inhni.fr sont hébergés par l’INHNI.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de l’INHNI. En aucun cas, l’INHNI ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par l’INHNI, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

INHNI

34 boulevard Maxime Gorki

94800 Villejuif

ou en adressant sa demande par e-mail à inhni.info@inhni.com

ou par téléphone au 01 46 77 40 40

Droits d'Auteur

Les données publiées et les marques citées sur inhni.com et inhni.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité

L’INHNI, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.

Certaines informations et données disponibles sur le site inhni.com sont produites par des tiers : l’INHNI s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d'information vers l’INHNI sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, l’INHNI pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.

Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de l’INHNI et de ses antennes.

Conditions Générales de Vente

Consulter les Conditions Générales de Vente de l'inhni.

Conception, Développement Drupal et maintenance : agence digitale FIDESIO

Back to top